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Marques déposées par CAVE DES VINS DE SANCERRE
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LES RUETTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES RUETTES
CAVE DES VINS DE SANCERRE

Numéro de dépôt :
4647902
Date de dépôt :
15/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2030
LES RUETTES de CAVE DES VINS DE SANCERRE

Présentation de la marque LES RUETTES

Déposée par voie électronique le 15 mai 2020 par CAVE DES VINS DE SANCERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES RUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est CAVE DES VINS DE SANCERRE domicilié(e) 682 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE SANCERRE, Monsieur Christophe MANGEART domicilié(e) 682 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France.

La marque LES RUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RUETTES arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.

CAVE DES VINS DE SANCERRE a également déposé les autres marques suivantes : LA VALLEE DES VIGNES , LE GRAND BUIS , So Mignon , LES HAUTEVIGNES , LE FAIT DE ROY , GASPARD DE LA THAUMASSIERE , LES MARENNES , LE CHATENAI PAUL REGIS , LES CHAMPS CLOS , MANOIR DU FORT


CAVE DES VINS DE SANCERRE - 682 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France


CAVE DES VINS DE SANCERRE, Monsieur Christophe MANGEART - 682 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.