Marque expirée - Marque en non vigueur
LES GARENNES
Numéro de dépôt :
3411309
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016
Présentation de la marque LES GARENNES
Déposée le 16 février 2006 par la société CAVE DES VINS DE SANCERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GARENNES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GARENNES est expirée depuis le 16 février 2016.
CAVE DES VINS DE SANCERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13