Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CHASSEIGNES
CAVE DES VINS DE SANCERRE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3212074
Date de dépôt :
19/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2023
LES CHASSEIGNES de CAVE DES VINS DE SANCERRE

Présentation de la marque LES CHASSEIGNES

Déposée le 19 février 2003 par la société CAVE DES VINS DE SANCERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CHASSEIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la société CAVE DES VINS DE SANCERRE domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 065 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE SANCERRE domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France.

La marque LES CHASSEIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHASSEIGNES est expirée depuis le 19 février 2023.

CAVE DES VINS DE SANCERRE a également déposé les autres marques suivantes : SANCERRE , LA VALLEE DES VIGNES , LE GRAND BUIS , So Mignon , LES HAUTEVIGNES , LE FAIT DE ROY , GASPARD DE LA THAUMASSIERE , LES MARENNES , LE CHATENAI PAUL REGIS , LES CHAMPS CLOS


CAVE DES VINS DE SANCERRE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 775065113


CAVE DES VINS DE SANCERRE - 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2519152 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16

Vins sancerre aoc blanc, rose, rouge.