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Marques déposées par la société CAVE DES VINS DE SANCERRE
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LE PETIT BROUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PETIT BROUX
CAVE DES VINS DE SANCERRE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
99768344
Date de dépôt :
07/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2019

Présentation de la marque LE PETIT BROUX

Déposée le 7 janvier 1999 par la société CAVE DES VINS DE SANCERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT BROUX »

Le déposant est la société CAVE DES VINS DE SANCERRE domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 065 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE SANCERRE domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT BROUX est expirée depuis le 7 janvier 2019.

CAVE DES VINS DE SANCERRE a également déposé les autres marques suivantes : SANCERRE , LA VALLEE DES VIGNES , LE GRAND BUIS , So Mignon , LES HAUTEVIGNES , LE FAIT DE ROY , GASPARD DE LA THAUMASSIERE , LES MARENNES , LE CHATENAI PAUL REGIS , LES CHAMPS CLOS


CAVE DES VINS DE SANCERRE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 775065113


CAVE DES VINS DE SANCERRE - 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2399870 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-02-27

Inscription le 7 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°790107 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-07

Blanc, rouge, rose.