Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND BUIS
CAVE DES VINS DE SANCERRE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3976951
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/01/2023
LE GRAND BUIS de CAVE DES VINS DE SANCERRE

Présentation de la marque LE GRAND BUIS

Déposée le 16 janvier 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VINS DE SANCERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE GRAND BUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VINS DE SANCERRE domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 065 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE SANCERRE, M. ROBINEAU Fabrice domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France.

La marque LE GRAND BUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND BUIS est expirée depuis le 16 janvier 2023.

CAVE DES VINS DE SANCERRE a également déposé les autres marques suivantes : SANCERRE , LA VALLEE DES VIGNES , So Mignon , LES HAUTEVIGNES , LE FAIT DE ROY , GASPARD DE LA THAUMASSIERE , LES MARENNES , LE CHATENAI PAUL REGIS , LES CHAMPS CLOS , LES RUETTES


CAVE DES VINS DE SANCERRE, Société Coopérative Agricole - 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 775065113


CAVE DES VINS DE SANCERRE, M. ROBINEAU Fabrice - 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Vins.