LE FAIT DE ROY

CAVE DES VINS DE SANCERRE

Présentation de la marque LE FAIT DE ROY

Déposée par voie électronique le 31 mars 2020 par CAVE DES VINS DE SANCERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FAIT DE ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est CAVE DES VINS DE SANCERRE domicilié(e) 682 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE SANCERRE, Monsieur Christophe MANGEART domicilié(e) 682 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France.

La marque LE FAIT DE ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FAIT DE ROY arrivera à expiration en date du 31 mars 2030.

CAVE DES VINS DE SANCERRE a également déposé les autres marques suivantes : LA VALLEE DES VIGNES , LE GRAND BUIS , So Mignon , LES HAUTEVIGNES , GASPARD DE LA THAUMASSIERE , LES MARENNES , LE CHATENAI PAUL REGIS , LES CHAMPS CLOS , LES RUETTES , MANOIR DU FORT