LA VALLEE DES VIGNES

CAVE DES VINS DE SANCERRE, Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque LA VALLEE DES VIGNES

Déposée le 16 janvier 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VINS DE SANCERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA VALLEE DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VINS DE SANCERRE domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 065 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE SANCERRE, M. ROBINEAU Fabrice domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France.

La marque LA VALLEE DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VALLEE DES VIGNES est expirée depuis le 16 janvier 2023.

CAVE DES VINS DE SANCERRE a également déposé les autres marques suivantes : SANCERRE , LE GRAND BUIS , So Mignon , LES HAUTEVIGNES , LE FAIT DE ROY , GASPARD DE LA THAUMASSIERE , LES MARENNES , LE CHATENAI PAUL REGIS , LES CHAMPS CLOS , LES RUETTES