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Marques déposées par la société CAVE DES VINS DE SANCERRE
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LA DUCHESSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA DUCHESSE
CAVE DES VINS DE SANCERRE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3115867
Date de dépôt :
03/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2021

Présentation de la marque LA DUCHESSE

Déposée le 3 août 2001 par la société CAVE DES VINS DE SANCERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DUCHESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la société CAVE DES VINS DE SANCERRE domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 065 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE SANCERRE domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France.

La marque LA DUCHESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DUCHESSE est expirée depuis le 3 août 2021.

CAVE DES VINS DE SANCERRE a également déposé les autres marques suivantes : SANCERRE , LA VALLEE DES VIGNES , LE GRAND BUIS , So Mignon , LES HAUTEVIGNES , LE FAIT DE ROY , GASPARD DE LA THAUMASSIERE , LES MARENNES , LE CHATENAI PAUL REGIS , LES CHAMPS CLOS


CAVE DES VINS DE SANCERRE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 775065113


CAVE DES VINS DE SANCERRE - 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2011 n°2484206 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-10

Vins Sancerre, AOC blanc, rouge, rosé.