Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
LA CAILLOTIERE
Numéro de dépôt :
3187190
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LA CAILLOTIERE
Déposée le 30 septembre 2002 par la société CAVE DES VINS DE SANCERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CAILLOTIERE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE DES VINS DE SANCERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 février 2003 - retrait total n°365094 - Publication au BOPI 2003-02-04
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46