L'ETINCELLE

CAVE DES VINS DE SANCERRE, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque L'ETINCELLE

Déposée le 30 mars 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VINS DE SANCERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ETINCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VINS DE SANCERRE domicilié(e) 682 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 065 113 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE SANCERRE, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE, M. MANGEART Christophe domicilié(e) 682 Avenue de Verdun - 18300 - SANCERRE - France.

La marque L'ETINCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ETINCELLE arrivera à expiration en date du 30 mars 2030.

CAVE DES VINS DE SANCERRE a également déposé les autres marques suivantes : SANCERRE , LA VALLEE DES VIGNES , LE GRAND BUIS , So Mignon , LES HAUTEVIGNES , LE FAIT DE ROY , GASPARD DE LA THAUMASSIERE , LES MARENNES , LE CHATENAI PAUL REGIS , LES CHAMPS CLOS