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Marques déposées par la société CAVE DES VINS DE SANCERRE
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ELEGANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
CAVE DES VINS DE SANCERRE

Numéro de dépôt :
3411308
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ELEGANCE de CAVE DES VINS DE SANCERRE

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 16 février 2006 par la société CAVE DES VINS DE SANCERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEGANCE »

Le déposant est la société CAVE DES VINS DE SANCERRE domicilié(e) AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 065 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE SANCERRE Société Coopérative domicilié(e) Avenue de Verdun,18300 SANCERRE - 18300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DES VINS DE SANCERRE a également déposé les autres marques suivantes : SANCERRE , LA VALLEE DES VIGNES , LE GRAND BUIS , So Mignon , LES HAUTEVIGNES , LE FAIT DE ROY , GASPARD DE LA THAUMASSIERE , LES MARENNES , LE CHATENAI PAUL REGIS , LES CHAMPS CLOS


CAVE DES VINS DE SANCERRE - AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France - SIREN 775065113


CAVE DES VINS DE SANCERRE Société Coopérative - Avenue de Verdun,18300 SANCERRE - 18300 - France


Inscription le 15 janvier 2007 - Rejet total n°446710 - Publication au BOPI 2007-01-15

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Vins Sancerre AOC blanc, rose, rouge.