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Marques déposées par CAVE DES VINS DE SANCERRE
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DUC ARMAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUC ARMAND
CAVE DES VINS DE SANCERRE

Numéro de dépôt :
4540751
Date de dépôt :
05/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2029
DUC ARMAND de CAVE DES VINS DE SANCERRE

Présentation de la marque DUC ARMAND

Déposée par voie électronique le 5 avril 2019 par CAVE DES VINS DE SANCERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUC ARMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est CAVE DES VINS DE SANCERRE domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE SANCERRE, Monsieur CHRISTOPHE MANGEART domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France.

La marque DUC ARMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC ARMAND arrivera à expiration en date du 5 avril 2029.

CAVE DES VINS DE SANCERRE a également déposé les autres marques suivantes : LA VALLEE DES VIGNES , LE GRAND BUIS , So Mignon , LES HAUTEVIGNES , LE FAIT DE ROY , GASPARD DE LA THAUMASSIERE , LES MARENNES , LE CHATENAI PAUL REGIS , LES CHAMPS CLOS , LES RUETTES


CAVE DES VINS DE SANCERRE - 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France


CAVE DES VINS DE SANCERRE, Monsieur CHRISTOPHE MANGEART - 682 AVENUE DE VERDUN - 18300 - SANCERRE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée; Vin de Sancerre AOC Blanc; Vin de Sancerre AOC Rouge; Vin de Sancerre AOC Rosé.