Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANOIR-DES-COTELINES
CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
99768338
Date de dépôt :
07/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2009

Présentation de la marque MANOIR-DES-COTELINES

Déposée le 7 janvier 1999 par la société CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANOIR-DES-COTELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la société CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) AVENUE DE VERDUN, 18300 SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 065 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE SANCERRE - France.

La marque MANOIR-DES-COTELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANOIR-DES-COTELINES est expirée depuis le 7 janvier 2009.

CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU CHAPITRE , MANOIR DU FORT , LE PETIT-BROUX , GASPARD DE LA THAUMASSIERE , LES BAUDRIERES , SEDUCTION , LE SOURIRE DE LA VALLEE , LE GRAND CERF , LA CREPINIERE , LES MARENNES


CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - AVENUE DE VERDUN, 18300 SANCERRE - France - SIREN 775065113


CAVE DES VINS DE SANCERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

blanc, rouge, rose.