Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROCHETTES
CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
94526536
Date de dépôt :
24/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2004

Présentation de la marque LES ROCHETTES

Déposée le 24 juin 1994 par la société CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ROCHETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la société CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) AVENUE DE VERDUN, 18300 SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 065 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE SANCERRE - France.

La marque LES ROCHETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROCHETTES est expirée depuis le 24 juin 2004.

CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU CHAPITRE , MANOIR DU FORT , LE PETIT-BROUX , GASPARD DE LA THAUMASSIERE , LES BAUDRIERES , SEDUCTION , LE SOURIRE DE LA VALLEE , LE GRAND CERF , LA CREPINIERE , LES MARENNES


CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - AVENUE DE VERDUN, 18300 SANCERRE - France - SIREN 775065113


CAVE DES VINS DE SANCERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Blanc, Rouge, Rosé