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Marques déposées par la société CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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LE CHATENAI PAUL REGIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHATENAI PAUL REGIS
CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3640476
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2019
LE CHATENAI PAUL REGIS de CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LE CHATENAI PAUL REGIS

Déposée le 30 mars 2009 par la société CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHATENAI PAUL REGIS »

Le déposant est la société CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 065 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE SANCERRE domicilié(e) 682 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHATENAI PAUL REGIS est expirée depuis le 30 mars 2019.

CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU CHAPITRE , MANOIR DU FORT , LE PETIT-BROUX , GASPARD DE LA THAUMASSIERE , LES BAUDRIERES , SEDUCTION , LE SOURIRE DE LA VALLEE , LE GRAND CERF , LA CREPINIERE , LES MARENNES


CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 682 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France - SIREN 775065113


CAVE DES VINS DE SANCERRE - 682 AVENUE DE VERDUN,18300 SANCERRE - 18300 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 10 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°790556 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-10

Vins.