LA BUSSEROLE
Présentation de la marque LA BUSSEROLE
Déposée le 30 mars 2009 par la société CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BUSSEROLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BUSSEROLE est expirée depuis le 30 mars 2019.
CAVE DES VINS DE SANCERRE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Inscription le 7 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°790103 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-07