Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE JEAN XXII
Numéro de dépôt :
1312009
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
31/10/1994
Présentation de la marque CUVEE JEAN XXII
Déposée le 31 octobre 1984 par la société CAVE DES VINS DE CRU DE LIRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CUVEE JEAN XXII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE JEAN XXII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE JEAN XXII est expirée depuis le 31 octobre 1994.
CAVE DES VINS DE CRU DE LIRAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46