Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'AMPHORE CHATEAUMEILLANT
CAVE DES VINS DE CHATEAUMEILLANT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
98715331
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque L'AMPHORE CHATEAUMEILLANT

Déposée le 26 janvier 1998 par la société CAVE DES VINS DE CHATEAUMEILLANT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AMPHORE CHATEAUMEILLANT »

Le déposant est la société CAVE DES VINS DE CHATEAUMEILLANT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) CENTRE COOPERATIF, 65 avenue de Lattre de Tassigny, BP4052, 18028 BOURGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 027 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE CHATEAUMEILLANT M. Gilles GODON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAVE DES VINS DE CHATEAUMEILLANT (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) - CENTRE COOPERATIF, 65 avenue de Lattre de Tassigny, BP4052, 18028 BOURGES CEDEX - France - SIREN 775027683


CAVE DES VINS DE CHATEAUMEILLANT M. Gilles GODON - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°289243 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet partiel n°289244 - Publication au BOPI 1999-11-02

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Boissons alcoolisées.