Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE DES VINS DE BOURGUEIL
/
DOMAINE DES RAINETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES RAINETTES
CAVE DES VINS DE BOURGUEIL, SCA

Numéro de dépôt :
4112327
Date de dépôt :
18/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/08/2024
DOMAINE DES RAINETTES de CAVE DES VINS DE BOURGUEIL

Présentation de la marque DOMAINE DES RAINETTES

Déposée le 18 août 2014 par la société CAVE DES VINS DE BOURGUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES RAINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la société CAVE DES VINS DE BOURGUEIL domicilié(e) 16 RUE LES CHEVALIERS - 37140 - RESTIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 295 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE BOURGUEIL domicilié(e) 16 RUE LES CHEVALIERS - 37140 - RESTIGNE - France.

La marque DOMAINE DES RAINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES RAINETTES est expirée depuis le 18 août 2024.

CAVE DES VINS DE BOURGUEIL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES LAVANDIERES , MARIE DUPIN , Les Douze Travaux de Bacchus , DOMAINE DE LA GRIVE , DOMAINE DE L'ESPY , R UN AIR DE BOURGUEIL LE ROSE CHANTANT DES BORDS DE LOIRE


CAVE DES VINS DE BOURGUEIL, SCA - 16 RUE LES CHEVALIERS - 37140 - RESTIGNE - France - SIREN 775295504


CAVE DES VINS DE BOURGUEIL - 16 RUE LES CHEVALIERS - 37140 - RESTIGNE - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Vins d'appellation d'origine protégée “ Bourgueil ”.