Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GRIVE
Cave des Vins de Bourgueil, SCA

Numéro de dépôt :
3195930
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022
DOMAINE DE LA GRIVE de Cave des Vins de Bourgueil

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRIVE

Déposée le 20 novembre 2002 par la société Cave des Vins de Bourgueil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA GRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la société Cave des Vins de Bourgueil domicilié(e) 16 rue des Chevaliers - 37140 - RESTIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 295 504 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vins de Bourgueil domicilié(e) 16 rue des Chevaliers - 37140 - RESTIGNE - France.

La marque DOMAINE DE LA GRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA GRIVE est expirée depuis le 20 novembre 2022.

Cave des Vins de Bourgueil a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES LAVANDIERES , MARIE DUPIN , Les Douze Travaux de Bacchus , DOMAINE DE L'ESPY , DOMAINE DES RAINETTES , R UN AIR DE BOURGUEIL LE ROSE CHANTANT DES BORDS DE LOIRE


Cave des Vins de Bourgueil, SCA - 16 rue des Chevaliers - 37140 - RESTIGNE - France - SIREN 775295504


Cave des Vins de Bourgueil - 16 rue des Chevaliers - 37140 - RESTIGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2012 n°2515290 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-29

Vin d'appellation d'origine contrôlée contrôlée de Bourgueil provenant exclusivement du domaine dénommée domaine de la grive