Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEIGNEUR DU JOUQUIER
Numéro de dépôt :
16463
Date de dépôt :
04/03/1982
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
04/03/1992
Présentation de la marque SEIGNEUR DU JOUQUIER
Déposée le 4 mars 1982 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « SEIGNEUR DU JOUQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEIGNEUR DU JOUQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16463.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEUR DU JOUQUIER est expirée depuis le 4 mars 1992.
CAVE DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25