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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS
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SEIGNEUR DU JOUQUIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIGNEUR DU JOUQUIER
CAVE DES VIGNERONS, Société Coopérative Agricole, 30200 SAINT.ETIENNE DES SORTS.

Numéro de dépôt :
16463
Date de dépôt :
04/03/1982
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
04/03/1992
SEIGNEUR DU JOUQUIER de CAVE DES VIGNERONS

Présentation de la marque SEIGNEUR DU JOUQUIER

Déposée le 4 mars 1982 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « SEIGNEUR DU JOUQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS - France.

La marque SEIGNEUR DU JOUQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEUR DU JOUQUIER est expirée depuis le 4 mars 1992.

CAVE DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : VICTOR DE FONTABON , CUVEE DES MARINIERS , DOMAINE LES MILLE GALETS , DOMAINE LES GRAINS GALETS , DOMAINE VALMEYRANE


CAVE DES VIGNERONS, Société Coopérative Agricole, 30200 SAINT.ETIENNE DES SORTS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

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