Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU SANGLIER
CAVE DES VIGNERONS SCA
ROLAND VEYRAC

Numéro de dépôt :
3529771
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
DOMAINE DU SANGLIER de CAVE DES VIGNERONS SCA

Présentation de la marque DOMAINE DU SANGLIER

Déposée le 8 octobre 2007 par CAVE DES VIGNERONS SCA et ROLAND VEYRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU SANGLIER »

Les déposants sont CAVE DES VIGNERONS SCA domicilié(e) 525 ROUTE DE LA GARE,30490 MONTFRIN - 30490 - France et ROLAND VEYRAC domicilié(e) CAVE DES VIGNERONS, 525 ROUTE DE LA GARE,30490 MONTFRIN - 30490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS domicilié(e) 525 ROUTE DE LA GARE,30490 MONTFRIN - 30490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SANGLIER est expirée depuis le 8 octobre 2017.

CAVE DES VIGNERONS SCA a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE MONTFRIN HISTOIRES NATURELLES , DOMAINE MAS SAINT AMANT


CAVE DES VIGNERONS SCA - 525 ROUTE DE LA GARE,30490 MONTFRIN - 30490 - France

ROLAND VEYRAC - CAVE DES VIGNERONS, 525 ROUTE DE LA GARE,30490 MONTFRIN - 30490 - France - SIREN 7


CAVE DES VIGNERONS - 525 ROUTE DE LA GARE,30490 MONTFRIN - 30490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Côtes du Rhône ; vin de Pays du Gard ; vin de Pays d'Oc.