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Marques déposées par Cave des Vignerons Landais
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CAP E TOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP E TOT
Cave des Vignerons Landais

Numéro de dépôt :
4593086
Date de dépôt :
23/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2029
CAP E TOT de Cave des Vignerons Landais

Présentation de la marque CAP E TOT

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2019 par Cave des Vignerons Landais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP E TOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est Cave des Vignerons Landais domicilié(e) 30 RUE SAINT JEAN - 40320 - GEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vignerons Landais, Monsieur REGIS LAPORTE domicilié(e) 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France.

La marque CAP E TOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP E TOT arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

Cave des Vignerons Landais a également déposé les autres marques suivantes : Damisèla


Cave des Vignerons Landais - 30 RUE SAINT JEAN - 40320 - GEAUNE - France


Cave des Vignerons Landais, Monsieur REGIS LAPORTE - 30 Rue Saint Jean - 40320 - GEAUNE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.