Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES VALENTIN DECAT
CAVE DES VIGNERONS DU DOURY - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - Siège:

Numéro de dépôt :
94501267
Date de dépôt :
07/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2004

Présentation de la marque CHARLES VALENTIN DECAT

Déposée le 7 janvier 1994 par CAVE DES VIGNERONS DU DOURY - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - Siège: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLES VALENTIN DECAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est CAVE DES VIGNERONS DU DOURY - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - Siège:, domicilié(e) 69620 LETRA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS DU DOURY - France.

La marque CHARLES VALENTIN DECAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES VALENTIN DECAT est expirée depuis le 7 janvier 2004.

CAVE DES VIGNERONS DU DOURY - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - Siège: a également déposé les autres marques suivantes : CLAUDIUS VINCENT DENAUX


CAVE DES VIGNERONS DU DOURY - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - Siège: - 69620 LETRA - France


CAVE DES VIGNERONS DU DOURY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

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