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Marques déposées par la société CAVE DES VIGNERONS DE VENEJAN
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LA CUVEE LECLERC DU SABLON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CUVEE LECLERC DU SABLON
CAVE DES VIGNERONS DE VENEJAN

Numéro de dépôt :
3160186
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
LA CUVEE LECLERC DU SABLON de CAVE DES VIGNERONS DE VENEJAN

Présentation de la marque LA CUVEE LECLERC DU SABLON

Déposée le 18 avril 2002 par la société CAVE DES VIGNERONS DE VENEJAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LA CUVEE LECLERC DU SABLON »

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS DE VENEJAN domicilié(e) SAINT NAZAIRE SCA,30200 VENEJAN - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 950 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître HIRSCH Patricia Avocat domicilié(e) 1, rue du CERISIER,30900 NIMES - 30900 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

CAVE DES VIGNERONS DE VENEJAN a également déposé les autres marques suivantes : FLEURS DE GARRIGUE , Cuvée Leclerc du Sablon , LA CUVEE DU MEUNIER


CAVE DES VIGNERONS DE VENEJAN - SAINT NAZAIRE SCA,30200 VENEJAN - 30200 - France - SIREN 775950827


Maître HIRSCH Patricia Avocat - 1, rue du CERISIER,30900 NIMES - 30900 - France


Inscription le 19 février 2003 - Rejet total n°365917 - Publication au BOPI 2003-02-19

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Boissons de fruits et jus de fruit Vins Transformation de produits agricoles d'autrui Vinification

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.