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Marques déposées par CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT
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CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT (SCA)
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT (SCA)
CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT, SCA
BASSAGET PAUL

Numéro de dépôt :
3678646
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2019
CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT (SCA) de CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT

Présentation de la marque CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT (SCA)

Déposée le 24 septembre 2009 par CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT et BASSAGET PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT (SCA) »

Les déposants sont CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT, SCA domicilié(e) 152 RUE DE L'AUSSELON - 30600 - VAUVERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et BASSAGET PAUL domicilié(e) 152 DE L'AUSSELON - 30600 - VAUVERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT domicilié(e) 152 RUE DE L'AUSSELON - 30600 - VAUVERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT (SCA) est expirée depuis le 24 septembre 2019.

CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT a également déposé les autres marques suivantes : Baron de Valvert


CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT, SCA - 152 RUE DE L'AUSSELON - 30600 - VAUVERT - France - SIREN 7

BASSAGET PAUL - 152 DE L'AUSSELON - 30600 - VAUVERT - France


CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT - 152 RUE DE L'AUSSELON - 30600 - VAUVERT - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 8 août 2014 - Changement de dénomination n°629150 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Transformation des produits agricole d'autrui = vinification.