DOMAINE DE LA SOLEIADE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA SOLEIADE
Déposée le 8 juillet 2003 par la société cave des vignerons de Vacqueyras producteurs de Gigondas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA SOLEIADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA SOLEIADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA SOLEIADE est expirée depuis le 8 juillet 2023.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521116 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07
Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15