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Marques déposées par la société CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR
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PIERRE 1ER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIERRE 1ER
CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR, coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1727361
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2021

Présentation de la marque PIERRE 1ER

Déposée le 15 janvier 1991 par la société CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIERRE 1ER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR domicilié(e) - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 195 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PIERRE 1ER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIERRE 1ER est expirée depuis le 15 janvier 2021.

CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FOUCHEREAU , DOMAINE DES QUINTS , Domaine des ORMES , Domaine d'ARGOGNE , MARCEL NEAU , DOMAINE DES RUETTES , (Marque figurative) , DOMAINE SAINT PERE , Domaine COUET , Domaine de VAR RAINSSE


CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR, coopérative agricole - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France - SIREN 786195859


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2001 n°2189291 - Publication au BOPI 2001-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2011 n°2459085 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-04

Inscription le 20 avril 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°547443 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20

Inscription le 22 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689264 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22

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