(Marque figurative)

CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (Société Coopérative Agricole)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 décembre 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR domicilié(e) 49260 SAINT CYR EN BOURG (dossier no 2059318) - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 195 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2059318) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335208.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 décembre 2005.

CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FOUCHEREAU , DOMAINE DES QUINTS , Domaine des ORMES , Domaine d'ARGOGNE , MARCEL NEAU , DOMAINE DES RUETTES , DOMAINE SAINT PERE , Domaine COUET , Domaine de VAR RAINSSE , DOMAINE DE NERRA