Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARCEL NEAU
CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
94531628
Date de dépôt :
03/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2014

Présentation de la marque MARCEL NEAU

Déposée le 3 août 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCEL NEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR domicilié(e) 49260 SAINT CYR EN BOURG (dossier no 2270751) - 49260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 195 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2270751) - 75340 - France.

La marque MARCEL NEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARCEL NEAU est expirée depuis le 3 août 2014.

CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FOUCHEREAU , DOMAINE DES QUINTS , Domaine des ORMES , Domaine d'ARGOGNE , DOMAINE DES RUETTES , (Marque figurative) , DOMAINE SAINT PERE , Domaine COUET , Domaine de VAR RAINSSE , DOMAINE DE NERRA


CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR société coopérative agricole - 49260 SAINT CYR EN BOURG (dossier no 2270751) - 49260 - France - SIREN 786195859


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX (dossier no 2270751) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2004 n°2270751 - Publication au BOPI 2004-08-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Vins