LA COURBETTE

CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR société coopérative agricole

Présentation de la marque LA COURBETTE

Déposée le 7 juin 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COURBETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR domicilié(e) 49260 SAINT CYR EN BOURG (dossier no 2289835) - 49260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 195 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2289835) - 75340 - France.

La marque LA COURBETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COURBETTE est expirée depuis le 7 juin 2015.

CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FOUCHEREAU , DOMAINE DES QUINTS , Domaine des ORMES , Domaine d'ARGOGNE , MARCEL NEAU , DOMAINE DES RUETTES , (Marque figurative) , DOMAINE SAINT PERE , Domaine COUET , Domaine de VAR RAINSSE