Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMMES DE LOIRE
CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
97675086
Date de dépôt :
24/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2007

Présentation de la marque HOMMES DE LOIRE

Déposée le 24 avril 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMMES DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR domicilié(e) 49260 SAINT CYR EN BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 195 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque HOMMES DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMMES DE LOIRE est expirée depuis le 24 avril 2007.

CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FOUCHEREAU , DOMAINE DES QUINTS , Domaine des ORMES , Domaine d'ARGOGNE , MARCEL NEAU , DOMAINE DES RUETTES , (Marque figurative) , DOMAINE SAINT PERE , Domaine COUET , Domaine de VAR RAINSSE


CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société coopérative agricole) - 49260 SAINT CYR EN BOURG - France - SIREN 786195859


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée du Val de Loire, incluant le terme "Loire"