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Marques déposées par Cave des Vignerons de Saumur
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DOMAINE DES QUINTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES QUINTS
Cave des Vignerons de Saumur, SCA

Numéro de dépôt :
4194073
Date de dépôt :
02/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2025
DOMAINE DES QUINTS de Cave des Vignerons de Saumur

Présentation de la marque DOMAINE DES QUINTS

Déposée le 2 juillet 2015 par Cave des Vignerons de Saumur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES QUINTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est Cave des Vignerons de Saumur, SCA domicilié(e) Route de Saumoussay - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vignerons de Saumur, M. Laurent Eric domicilié(e) Route de Saumoussay - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France.

La marque DOMAINE DES QUINTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES QUINTS arrivera à expiration en date du 2 juillet 2025.

Cave des Vignerons de Saumur a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FOUCHEREAU , Domaine des ORMES , Domaine d'ARGOGNE , MARCEL NEAU , DOMAINE DES RUETTES , DOMAINE SAINT PERE , Domaine COUET , Domaine de VAR RAINSSE , DOMAINE DE NERRA , LA CROUPADE


Cave des Vignerons de Saumur, SCA - Route de Saumoussay - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France


Cave des Vignerons de Saumur, M. Laurent Eric - Route de Saumoussay - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Boissons alcoolisees (a l'exception des bieres et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protegee ; vins a indication geographique protegee.