Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de VAR RAINSSE
cave des vignerons de saumur, sa

Numéro de dépôt :
4186345
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2025
Domaine de VAR RAINSSE de cave des vignerons de saumur

Présentation de la marque Domaine de VAR RAINSSE

Déposée le 5 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) cave des vignerons de saumur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de VAR RAINSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) cave des vignerons de saumur domicilié(e) route de saumoussay - 49260 - SAINT CYR ENBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des vignerons de Saumur, Mr Laurent Eric domicilié(e) route de Saumoussay - 49260 - SAINT CYR ENBOURG - France.

La marque Domaine de VAR RAINSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de VAR RAINSSE arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.

cave des vignerons de saumur a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FOUCHEREAU , DOMAINE DES QUINTS , Domaine des ORMES , Domaine d'ARGOGNE , MARCEL NEAU , DOMAINE DES RUETTES , (Marque figurative) , DOMAINE SAINT PERE , Domaine COUET , DOMAINE DE NERRA


cave des vignerons de saumur, sa - route de saumoussay - 49260 - SAINT CYR ENBOURG - France


Cave des vignerons de Saumur, Mr Laurent Eric - route de Saumoussay - 49260 - SAINT CYR ENBOURG - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667753 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Vins bénéficiant de l'Indication géographique protégée “ Var ”.