Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIJANE
CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
95596853
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2005

Présentation de la marque BIJANE

Déposée le 10 novembre 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIJANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR domicilié(e) 49260 SAINT CYR EN BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 195 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BIJANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIJANE est expirée depuis le 10 novembre 2005.

CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FOUCHEREAU , DOMAINE DES QUINTS , Domaine des ORMES , Domaine d'ARGOGNE , MARCEL NEAU , DOMAINE DES RUETTES , (Marque figurative) , DOMAINE SAINT PERE , Domaine COUET , Domaine de VAR RAINSSE


CAVE DES VIGNERONS DE SAUMUR (société coopérative agricole) - 49260 SAINT CYR EN BOURG - France - SIREN 786195859


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)