Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Signature du Rhône
Cave des Vignerons de Rasteau

Numéro de dépôt :
99800673
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2009

Présentation de la marque Signature du Rhône

Déposée le 24 juin 1999 par la société Cave des Vignerons de Rasteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Signature du Rhône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la société Cave des Vignerons de Rasteau domicilié(e) 84110 Rasteau, Cave coopérative et Groupement de producteurs - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vignerons de Rasteau - France.

La marque Signature du Rhône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signature du Rhône est expirée depuis le 24 juin 2009.

Cave des Vignerons de Rasteau a également déposé les autres marques suivantes : Le Dôme du Grand Bois , INSOLENTE , ORSANCE , LES HAUTS DU VIGNOBLE , LES CHARMIÈRES , LA DAME DE PISAN , ANTARES , AURA , CONFESSIONS , ICO(O)N


Cave des Vignerons de Rasteau - 84110 Rasteau, Cave coopérative et Groupement de producteurs - France - SIREN 783246911


Cave des Vignerons de Rasteau - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Côtes du Rhône Côtes du Rhône Villages Rasteau Côtes du Rhône Villages.