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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU
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Petit As
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petit As
CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3790005
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2020
Petit As de CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU

Présentation de la marque Petit As

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petit As » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU domicilié(e) Route des Princes d'Orange 84110 RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury - B2.9 - 1E 1330, rue Guillibert de la Lauzière 13856 Aix-en-Provence Cedex 3 - France.

La marque Petit As a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit As est expirée depuis le 13 décembre 2020.

CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU a également déposé les autres marques suivantes : Le Dôme du Grand Bois , INSOLENTE , ORSANCE , LES HAUTS DU VIGNOBLE , LES CHARMIÈRES , LA DAME DE PISAN , ANTARES , AURA , CONFESSIONS , ICO(O)N


CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU, Société coopérative agricole - Route des Princes d'Orange 84110 RASTEAU - France - SIREN 783246911


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury - B2.9 - 1E 1330, rue Guillibert de la Lauzière 13856 Aix-en-Provence Cedex 3 - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 16 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545294 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).