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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU
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LES CHARMIÈRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CHARMIÈRES
CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3538580
Date de dépôt :
21/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/11/2017
LES CHARMIÈRES de CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU

Présentation de la marque LES CHARMIÈRES

Déposée le 21 novembre 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES CHARMIÈRES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU domicilié(e) Route des Princes d'Orange,84110 RASTEAU - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât. D1, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHARMIÈRES est expirée depuis le 21 novembre 2017.

CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU a également déposé les autres marques suivantes : Le Dôme du Grand Bois , INSOLENTE , ORSANCE , LES HAUTS DU VIGNOBLE , LA DAME DE PISAN , ANTARES , AURA , CONFESSIONS , ICO(O)N , Le Petit As


CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Société coopérative agricole - Route des Princes d'Orange,84110 RASTEAU - 84110 - France - SIREN 783246911


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury, Bât. D1, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins, à savoir : Côtes du Rhône, Côtes du Rhône Villages et Rasteau Côtes du Rhône Villages.