Le Petit As
Présentation de la marque Le Petit As
Déposée par voie électronique le 13 décembre 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit As » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Petit As a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit As est expirée depuis le 13 décembre 2020.
CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 16 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545294 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-16