Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCE SUD
CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU

Numéro de dépôt :
3184947
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2012
FORCE SUD de CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU

Présentation de la marque FORCE SUD

Déposée le 18 septembre 2002 par la société CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU domicilié(e) Coopérative Agréée n° 84-76 _ Groupement de Producteurs Agréé n° 84-52.196,84110 RASTEAU - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 911 000 11 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU domicilié(e) Monsieur Jean-Jacques DOST, Route des Princes d'Orange,84110 RASTEAU - 84110 - France.

La marque FORCE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE SUD est expirée depuis le 18 septembre 2012.

CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU a également déposé les autres marques suivantes : Le Dôme du Grand Bois , INSOLENTE , ORSANCE , LES HAUTS DU VIGNOBLE , LES CHARMIÈRES , LA DAME DE PISAN , ANTARES , AURA , CONFESSIONS , ICO(O)N


CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU - Coopérative Agréée n° 84-76 _ Groupement de Producteurs Agréé n° 84-52.196,84110 RASTEAU - 84110 - France - SIREN 78324691100011


CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU - Monsieur Jean-Jacques DOST, Route des Princes d'Orange,84110 RASTEAU - 84110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Vins AOC. Côtes du Rhône. Côtes du Rhône Villages. Rasteau Côtes du Rhône Village