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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Vignerons de Rasteau
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COTÉ VILLAGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTÉ VILLAGES
Cave des Vignerons de Rasteau Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
98740365
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2018

Présentation de la marque COTÉ VILLAGES

Déposée le 2 juillet 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Vignerons de Rasteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTÉ VILLAGES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Vignerons de Rasteau domicilié(e) Route des Princes d'Orange,84110 RASTEAU (dossier no 2365605) - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2365605) - 13856 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTÉ VILLAGES est expirée depuis le 2 juillet 2018.

Cave des Vignerons de Rasteau a également déposé les autres marques suivantes : Le Dôme du Grand Bois , INSOLENTE , ORSANCE , LES HAUTS DU VIGNOBLE , LES CHARMIÈRES , LA DAME DE PISAN , ANTARES , AURA , CONFESSIONS , ICO(O)N


Cave des Vignerons de Rasteau Société coopérative agricole - Route des Princes d'Orange,84110 RASTEAU (dossier no 2365605) - 84110 - France - SIREN 783246911


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury Bt D1 – 1o Etage, 1330, rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2365605) - 13856 - France


Renouvellement sans limitation le 29 février 2008 n°2365605 - Publication au BOPI 2008-02-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Vin d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône Villages.