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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Vignerons de Rasteau
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Alliance Sud
Marque expirée - Marque en non vigueur

Alliance Sud
Cave des Vignerons de Rasteau, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3015964
Date de dépôt :
18/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2020

Présentation de la marque Alliance Sud

Déposée le 18 février 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Vignerons de Rasteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Alliance Sud »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Vignerons de Rasteau domicilié(e) Route des Princes d'Orange - 84110 - RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bât 2.9 – 1o E 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Alliance Sud est expirée depuis le 18 février 2020.

Cave des Vignerons de Rasteau a également déposé les autres marques suivantes : Le Dôme du Grand Bois , INSOLENTE , ORSANCE , LES HAUTS DU VIGNOBLE , LES CHARMIÈRES , LA DAME DE PISAN , ANTARES , AURA , CONFESSIONS , ICO(O)N


Cave des Vignerons de Rasteau, Société coopérative agricole - Route des Princes d'Orange - 84110 - RASTEAU - France - SIREN 783246911


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury Bât 2.9 – 1o E 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2009 n°2424478 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-01

Vins A.O.C. Côtes du Rhône. Côtes du Rhône villages. Rasteau côtes du Rhône villages.