L'OR DES PAPES
Présentation de la marque L'OR DES PAPES
Déposée le 26 juillet 2001 par la société CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Coopérative Agréée no 84-76 Groupement de Producteurs Agréé no 84-52.196 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OR DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'OR DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR DES PAPES est expirée depuis le 26 juillet 2011.
CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Coopérative Agréée no 84-76 Groupement de Producteurs Agréé no 84-52.196 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36