Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LA BEAULIERE
Cave des Vignerons de Rasteau (Coopérative) Agréée no 84-76 Groupement de Producteurs agréé no 84.52.196

Numéro de dépôt :
98735917
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LA BEAULIERE

Déposée le 2 juin 1998 par la société Cave des Vignerons de Rasteau (Coopérative) Agréée no 84-76 Groupement de Producteurs agréé no 84.52.196 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BEAULIERE »

Le déposant est la société Cave des Vignerons de Rasteau (Coopérative) Agréée no 84-76 Groupement de Producteurs agréé no 84.52.196 domicilié(e) 84110 RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vignerons de Rasteau Mr Jean-Jacques DOST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque LA BEAULIERE est expirée depuis le 2 juin 2008.

Cave des Vignerons de Rasteau (Coopérative) Agréée no 84-76 Groupement de Producteurs agréé no 84.52.196 a également déposé les autres marques suivantes : ROC MISTRAL , LA FONTAINE DE PALHIERE , LE RASTELLOU , LES HAUTS DU VILLAGE , CÔTÉ RHÔNE


Cave des Vignerons de Rasteau (Coopérative) Agréée no 84-76 Groupement de Producteurs agréé no 84.52.196 - 84110 RASTEAU - France - SIREN 783246911


Cave des Vignerons de Rasteau Mr Jean-Jacques DOST - France


Inscription le 22 juillet 1999 - Renonciation totale n°281866 - Publication au BOPI 1999-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Vins AOC.