PASSAGE

CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Coopérative Agréée n° 84-76 _ Groupement de Producteurs Agréé n° 84-52.196

Présentation de la marque PASSAGE

Déposée le 22 avril 2002 par la société CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Coopérative Agréée n° 84-76 _ Groupement de Producteurs Agréé n° 84-52.196 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Coopérative Agréée n° 84-76 _ Groupement de Producteurs Agréé n° 84-52.196 domicilié(e) 84110 RASTEAU - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 911 000 11 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS DE RASTEAU Monsieur Jean-Jacques DOST domicilié(e) Route des Princes d'Orange,84110 RASTEAU - 84110 - France.

La marque PASSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSAGE est expirée depuis le 22 avril 2012.