Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVE DES VIGNERONS HISTOIRES NATURELLES
CAVE DES VIGNERONS DE MONTFRIN, SCA

Numéro de dépôt :
3497024
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2027
CAVE DES VIGNERONS HISTOIRES NATURELLES de CAVE DES VIGNERONS DE MONTFRIN

Présentation de la marque CAVE DES VIGNERONS HISTOIRES NATURELLES

Déposée le 23 avril 2007 par la société CAVE DES VIGNERONS DE MONTFRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVE DES VIGNERONS HISTOIRES NATURELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS DE MONTFRIN domicilié(e) 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 835 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. NOVELLA FREDERIC domicilié(e) 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France.

La marque CAVE DES VIGNERONS HISTOIRES NATURELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVE DES VIGNERONS HISTOIRES NATURELLES arrivera à expiration en date du 23 avril 2027.


CAVE DES VIGNERONS DE MONTFRIN, SCA - 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France - SIREN 443835434


M. NOVELLA FREDERIC - 525 ROUTE DE LA GARE - 30490 - MONTFRIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2017 n°2647469 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-27

Vins.