Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLASS BY GLASS
CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES (Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3224294
Date de dépôt :
16/04/2003
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
Date d'expiration :
16/04/2013
GLASS BY GLASS de CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES (Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque GLASS BY GLASS

Déposée le 16 avril 2003 par la société CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES (Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « GLASS BY GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES (Société Coopérative Agricole domicilié(e) "Grange Gillet",69400 LIERGUES - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES domicilié(e) "Grange Gillet",69400 LIERGUES - 69400 - France.

La marque GLASS BY GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLASS BY GLASS est expirée depuis le 16 avril 2013.


CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES (Société Coopérative Agricole - "Grange Gillet",69400 LIERGUES - 69400 - France - SIREN 301165163


CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES - "Grange Gillet",69400 LIERGUES - 69400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Vin appellation d'origine contrôlée Beaujolais Restauration (Alimentation)

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.