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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES S.C.A
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DOMAINE DE LA PLACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PLACE
CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES S.C.A. société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3381813
Date de dépôt :
16/09/2005
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
16/09/2015
DOMAINE DE LA PLACE de CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES S.C.A

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PLACE

Déposée le 16 septembre 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DE LA PLACE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES S.C.A domicilié(e) 168, Rue du Beaujolais,69400 LIERGUES - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES domicilié(e) 168, Rue du Beaujolais,69400 LIERGUES - 69400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PLACE est expirée depuis le 16 septembre 2015.

CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE JOCERAND DE FRANCHELEINS , 104 DEGRÉS FARENHEIT


CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES S.C.A. société coopérative agricole - 168, Rue du Beaujolais,69400 LIERGUES - 69400 - France - SIREN 301165163


CAVE DES VIGNERONS DE LIERGUES - 168, Rue du Beaujolais,69400 LIERGUES - 69400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Inscription le 25 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°722510 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-25

Vin appellation d'origine contrôlée Beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Place.