Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE "LA FONT DE POETE"
CAVE DES VIGNERONS DE GIGONDAS (Cave Coopérative Vinicole)

Numéro de dépôt :
96607858
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2006

Présentation de la marque DOMAINE "LA FONT DE POETE"

Déposée le 25 janvier 1996 par la société CAVE DES VIGNERONS DE GIGONDAS (Cave Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE "LA FONT DE POETE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS DE GIGONDAS (Cave Coopérative Vinicole domicilié(e) 84190 GIGONDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 226 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CAVE DES GIGNERONS DE VIGONDAS - France.

La marque DOMAINE "LA FONT DE POETE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE "LA FONT DE POETE" est expirée depuis le 25 janvier 2006.


CAVE DES VIGNERONS DE GIGONDAS (Cave Coopérative Vinicole) - 84190 GIGONDAS - France - SIREN 783226673


LA CAVE DES GIGNERONS DE VIGONDAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, eaux de vie et vins), vins d'appellation d'origine contrôlée "Gigondas"