Marque expirée - Marque en non vigueur
LE PETIT PENCHANT
Numéro de dépôt :
3437663
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2016
Présentation de la marque LE PETIT PENCHANT
Déposée le 27 juin 2006 par la société CAVE DES VIGNERONS DE GAUJAC et de POUZILHAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT PENCHANT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT PENCHANT est expirée depuis le 27 juin 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31